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Les Yeux de la Découverte - Gallimard Jeunesse
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Liens vers les sites Internet de tiers
Responsabilité
Modification des présentes conditions d'usage
Rupture de contrat
Juridiction compétente
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1. Propriété intellectuelle
 
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3. Responsabilité
 
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4. Modification des présentes conditions d'usage
 
Nous nous réservons le droit de compléter ou de modifier les présentes Conditions d’usage lorsque cela est nécessaire, et acceptons de nous engager à ce que la date et le numéro de clause de chaque modification figurent dans ces Conditions. Toutes les modifications seront mentionnées sur le site Internet et il est de votre responsabilité d'en prendre connaissance régulièrement. Celles-ci deviendront effectives 24 heures après leur annonce et nous estimerons que vous les avez acceptées si vous continuez à accéder au site Internet après cette période.
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5. Rupture de contrat
 
Si l'une des présentes conditions d’usage est considérée comme non valable, illégale ou non exécutoire par une cour de justice sur un territoire quelconque, alors, dans la mesure où il en a été stipulé ainsi, et dans le cadre du territoire concerné uniquement, cette clause doit être rompue et supprimée des présentes conditions d’usage, pourvu que les autres clauses de ces Conditions restent obligatoires et exécutoires et que la clause concernée demeure inchangée sur tous les autres territoires.
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6. Juridiction compétente
 
Ces Conditions d’usage doivent être régies et interprétées en accord avec la loi française et tout litige relatif à celles-ci est du ressort des tribunaux de Paris.
 
 

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