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| Conditions d'usage des photos de l’agence RMN (Réunion des musées nationaux) |
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| Conditions d’usage des images |
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| Vous êtes autorisé à utiliser ces images pour un usage strictement personnel, que ce soit à la maison ou pour un travail scolaire, si vous respectez les conditions listées ci-dessous. Le fait de télécharger ou d’imprimer une ou plusieurs de ces images vaut acceptation de ces conditions. |
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| Conditions d'usage des photos de l’agence RMN (Réunion des musées nationaux) |
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 L’agence photo RMN vous accorde l’autorisation non exclusive de télécharger, copier, imprimer et exposer ces images pour votre seul usage personnel, à la maison comme à l’école.
Vous reconnaissez que le copyright de ces images reste, quoiqu’il arrive, la propriété de l’agence photo RMN.
Vous vous engagez à ne pas faire un usage commercial de ces images, à ne pas les modifier et à ne pas changer leur copyright respectif.
Vous n’êtes ni autorisé à fournir ces images à un tiers ni à vous valoir de droits sur celles-ci.
Vous serez tenu d’indemniser l’agence photo RMN si vous ne respectez pas ces conditions et si, de ce fait, un tiers est amené à porter plainte contre l’agence photo RMN pour le non respect de ses droits.
Si, après avoir rendu des images librement disponibles sur ce site, L’agence photo RMN apprend que cela est contraire aux droits d’un tiers, L’agence photo RMN peut, et pour tout autre raison aussi, retirer immédiatement ces images de ce site.
Vous devez veiller au bon usage de ces images pour en éviter toute utilisation frauduleuse. Si vous deviez avoir connaissance d’une telle utilisation, vous devez en avertir l’agence photo RMN qui décidera avec vous de l’action à entreprendre. Si vous refusez ou négligez de le faire, l’agence photo RMN peut décider, si elle le juge nécessaire, d’engager une action à laquelle vous devrez accepter d’apporter votre concours (aux frais de l’agence photo RMN).
L’agence photo RMN fournit ces images en toute bonne foi et n’apporte aucune garantie d’aucune sorte quant à celles-ci dans les limites de la loi. L’agence photo RMN ne garantit pas que ces galeries photos seront tout le temps accessibles et parfaitement saines (sans virus).
Dans les limites permises par la loi, l’agence photo RMN décline toute responsabilité concernant la qualité, le téléchargement, ou la difficulté d’usage de ces images.
À l’expiration des conditions d’usage définies ici, expiration qui pourrait survenir pour toute raison et à tout moment, vous devrez, à la demande de l’agence photo RMN, cesser d’utiliser les images, et, éventuellement, si cela vous est demandé, détruire toutes les images alors en votre possession.
Ces conditions respectent le droit français et tout litige les concernant sera tranché par les tribunaux de Paris.
Photographes : J.-G. Berizzi, H. Lewandowski, G. Blot, J. Schormans, L. Hamon, D. Arnaudet, G. Vivien, C. Larrieu, F. Raux, M. Coppola, P. Willi , A. Martin, M. de l'Armée/P. Segrette, RMN BPK, Bulloz.
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