Propriété intellectuelle

1. Ce site est la propriété et sous la direction de Gallimard Jeunesse (également désigné par « nous » et « nos » dans les présentes conditions), et les informations et les données apparaissant sur le site Internet (le « Contenu ») sont uniquement destinées à un usage personnel, non commercial.

2. Tous les logiciels utilisés sur ce site Internet et la totalité du Contenu (y compris, sans restriction, la conception du site Internet, le texte, les illustrations, les documents sonores et vidéo et le choix ainsi que l'agencement du Contenu) sont notre propriété ou celle de nos fournisseurs et sont protégés par les lois internationales sur le droit d'auteur.

3. Le Contenu ne doit pas être téléchargé, copié, reproduit, réédité, expédié, transmis, stocké, vendu ou distribué sans l'accord écrit préalable du détenteur des droits d'auteur ; vous êtes cependant autorisé à télécharger une copie d'extraits du site Internetsur un ordinateur personnel, non commercial et à usage domestique uniquement, à condition que toutes les mentions de droit d'auteur et de marque déposée demeurent intactes. Il vous est interdit de modifier un élément quelconque du Contenu ou d'en utiliser une partie pour un autre objectif que celui spécifié dans les présentes conditions d’usage (y compris, sans restriction, sur un autre site ou réseau informatique). Les demandes concernant la réédition de tout élément du Contenu et l'utilisation de citations ou d'extraits de l'un de nos ouvrages doivent être adressées à :

Gallimard Jeunesse - Documentaires
Encyclopédi@
5, rue Sébastien Bottin
75007 Paris
Ou bien adressez-nous ici un courrier électronique à :
documentaires@gallimard-jeunesse.fr

4. Gallimard Jeunesse est une marque déposée.

Liens vers les sites Internet de tiers

5. Ce site Internet présente des liens vers d'autres sites Internet qui sont contrôlés et gérés par des tiers. Ces sites peuvent être dirigés par l'une de nos divisions, entreprises associées ou sociétés sœurs, ou peuvent comporter notre nom, notre marque et se référer à nous. Ces liens sont inclus uniquement afin de vous être utiles et ne constituent en aucun cas un aval de notre part vis-à-vis des sites vers lesquels des liens sont établis ou qui sont cités. Nous n'avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites Internet, ou sur les liens entre ces derniers et d'autres sites.

Informations vous concernant

6. En communiquant des informations sur ce site Internet, vous confirmez :

a. que vous disposez de vos droits juridiques, y compris, sans restriction, les droits de la propriété intellectuelle à l'égard des données et informations que vous transmettez sur ce site Internet;

b. que vous prenez l'entière responsabilité des données que vous transmettez sur ce site ;

c. que vous ne transmettrez pas sur ce site Internet de propos illégaux, confidentiels, diffamatoires, obscènes, menaçants, à caractère sexuel ou raciste, grossiers, nuisibles ou répréhensibles ;

d. et que vous acceptez la règle de confidentialité du site Internet, autorisez l'éditeur Gallimard Jeunesse, dans le cadre de la loi, à utiliser ces informations comme il l'entend, sur n'importe quel territoire, sur n'importe quel support, sans limitation de durée.

Responsabilité

7. Nous fournissons ce site Internet en toute bonne foi et n'émettons aucune déclaration ni garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, concernant tout ou partie de ce site Internet ou de son Contenu, ni concernant tout ou partie d'un site Internet vers lequel ce site Internet présente un lien. Par la présente, nous excluons toutes garanties et déclarations conformément aux conditions prévues par la loi. Nous ne fournissons aucune garantie quant au fait que les activités et les offres proposées sur ce site Internet fonctionneront toujours comme cela était prévu ou que ce site Internet ne contiendra jamais de virus ni d'élément potentiellement nuisible ou dommageable.

8. Dans les conditions prévues par la loi, nous déclinons par la présente toute responsabilité, quelle qu'elle soit, relative à toute perte et/ou à tout dommage consécutif à l'utilisation ou à l'incapacité d'utiliser, ou bien à l'action ou à l'absence d'action résultant de l'utilisation de tout ou partie de ce site Internet ou de son Contenu, ou bien de tout site Internet vers lequel ce site Internet établit un lien.

Modification des présentes conditions d'usage

9. Nous nous réservons le droit de compléter ou de modifier les présentes Conditions d’usage lorsque cela est nécessaire, et acceptons de nous engager à ce que la date et le numéro de clause de chaque modification figurent dans ces Conditions. Toutes les modifications seront mentionnées sur le site Internet et il est de votre responsabilité d'en prendre connaissance régulièrement. Celles-ci deviendront effectives 24 heures après leur annonce et nous estimerons que vous les avez acceptées si vous continuez à accéder au site Internet après cette période.

Rupture de contrat

10. Si l'une des présentes conditions d’usage est considérée comme non valable, illégale ou non exécutoire par une cour de justice sur un territoire quelconque, alors, dans la mesure où il en a été stipulé ainsi, et dans le cadre du territoire concerné uniquement, cette clause doit être rompue et supprimée des présentes conditions d’usage, pourvu que les autres clauses de ces Conditions restent obligatoires et exécutoires et que la clause concernée demeure inchangée sur tous les autres territoires.

Juridiction compétente

11. Ces Conditions d’usage doivent être régies et interprétées en accord avec la loi françaiseet tout litige relatif à celles-ci est du ressort des tribunaux de Paris.

Règles complémentaires

12. Les règles suivantes font partie des présentes Conditions d’usage et si vous utilisez ce site Internet, il est considéré que vous les avez acceptées.

Règle de confidentialité

13.  Nous recueillons parfois des informations vous concernant lorsque vous utilisez ce site. La manière dont nous le faisons, nos raisons et ce que vous pouvez faire si vous ne souhaitez pas que nous détenions et utilisions vos informations personnelles figurent dans notre règle de confidentialité.